L’équipe
municipale
Faites connaissance avec l’équipe municipale.
Evelyne BOSSU
Maire
Ariane MARTIN
1ère adjointe
Travaux
Action sociale
Xavier BACHELET
2ème adjoint
Affaires scolaires
Carole BOUILLONNEC
3ème adjointe
Finances
Nicolas BELANGÉ
4ème adjoint
Environnement
Patrimoine
Commerce/artisanat
Agnès AGLAVE-LUCAS
5ème adjointe
Culture
Communication
Vie associative
CMJ
Philippe CHAUVET
Conseiller municipal
Sheila DEPUILLE
Conseiller municipal
Nicolas PRIOUX
Conseiller municipal
Sandrine LHORSET
Conseiller municipal
Sébastien RAVOISIER
Conseiller municipal
Sylviane LEPAPE
Conseiller municipal
Pierre-Antoine DHUICQ
Conseiller municipal
Nathalie GROM
Conseiller municipal
Gérard GENNISSON
Conseiller municipal
Caroline BOURG
Conseiller municipal
Vincent DELCHOQUE
Conseiller municipal
Patricia CHAILLOU-LEPAREUR
Conseiller municipal
Jean-Pierre BAZIN
Conseiller municipal
Compte-rendus des conseils municipaux et délibérations
2024
- Conseil municipal du 05/01/2024
- Liste des délibérations
- 01-2024 Approbation de la modification de l’article 5 des statuts du SIEVV
- 02-2024 Modification des statuts de la CCVC
- 03-2024 Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
- 04-2024 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la mission de maîtriîse d’oeuvre pour l’étude et la restauration de l’église Saint-Sulpice de Chars
2023
- Conseil municipal du 20/02/2023
- Conseil municipal du 05/04/2023
- 02-2023 Dispositions budgétaires avant le vote du budget
- 03-2023 Adoption du compte administratif 2022
- 04-2023 Adoption du compte de gestion 2022
- 05-2023 Affectation du résultat 2022 en 2023
- 06-2023 Taux des taxes directes locales 2023
- 07-2023 Budget primitif 2023
- 08-2023 Subventions aux associations
- 09-2023 Subvention de fonctionnement bibliothèque municipale
- 10-2023 Tarifs des repas cantine au 01/09/2023
- 11-2023 Participation communale au transport des collégiens et lycéens
- Conseil municipal du 09/06/2023
- Conseil municipal du 30/06/2023
- Conseil municipal du 13/11/2023
- Liste des délibérations
- 16-2023 Décision modificative n°1 – Etat équilibrage investissement 2023
- 17-2023 Décision modificative n°2 – Etat équilibrage fonctionnement 2023
- 18-2023 Décision mofificative n°3 – Etat équilibrage charges du personnel 2023
- 19-2023 Autorisation de paiement pour régler les dépenses d’investissement avant le budget N+1 (2024)
- 20-2023 Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
- 21-2023 Acquisition de terrain appartenant aux consorts Martelli
- 22-2023 Modification des statuts du syndicat intercommunal de la brigade de gendarmerie de Marines
- 23-2023 Adhésion au syndicat intercommunal d’assaisnissement autonome – commune de Banthelu
- 24-2023 Marché restauration de l’église Saint Sulpice – demande de subvention
- 25-2023 BP 2023 état d’admission en non-valeur présenté par le SGC de Magny-en-Vexin arrêté au 12.10.2023
- 26-2023 Tableau des effectifs au 13/11/2023
- 27-2023 Régime Indemnitaire des Fonctions, Sujétions,de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – à compter du 1er janvier 2024
- 28-2023 Détermination des rations promus-promouvables
- 29-2023 Décision modificative n°4 – régularisation 2017-2018
- 30-2023 SIEVV – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
2022
2021
Les commissions
communales
Bibliothèque
Agnès AGLAVE-LUCAS
Patricia CHAILLOU-LEPAREUR
Vincent DELCHOQUE
Sheila DEPUILLE
Nathalie GROM
Communication
Agnès AGLAVE-LUCAS
Sébastien RAVOISIER
Philippe CHAUVET
Nicolas PRIOUX
Nicolas BELANGÉ
Caroline BOURG
Conseil Municipal des Jeunes
Agnès AGLAVE-LUCAS
Sébastien RAVOISIER
Philippe CHAUVET
Patricia CHAILLOU-LEPAREUR
Examen et Analyse
Ariane MARTIN
Carole BOUILLONNEC
Pierre-Antoine DHUICQ
Sheila DEPUILLE
Finances
Carole BOUILLONNEC
Ariane MARTIN
Nicolas BELANGÉ
Xavier BACHELET
Agnès AGLAVE-LUCAS
Nicolas PRIOUX
Hygiène, Sécurité et Accessibilité
Ariane MARTIN
Agnès AGLAVE-LUCAS
Gérard GENNISSON
Sandrine LHORSET
Patricia CHAILLOU-LEPAREUR
Jean-Pierre BAZIN
Patrimoine, Travaux, Bâtiments Publics, Forêt
Ariane MARTIN
Carole BOUILLONNEC
Agnès AGLAVE-LUCAS
Nicolas BELANGÉ
Pierre-Antoine DHUICQ
Sylviane LEPAPE
Xavier BACHELET
Jean-Pierre BAZIN
Scolaire
Xavier BACHELET
Nicolas PRIOUX
Agnès AGLAVE-LUCAS
Vincent DELCHOQUE
Vie Associative, Sports, Fêtes et Cérémonies, Jumelage
Agnès AGLAVE-LUCAS
Sébastien RAVOISIER
Caroline BOURG
Vincent DELCHOQUE
Nicolas PRIOUX
Philippe CHAUVET
Les organismes
extérieurs
CCAS - Centre Communal d'Action Sociale
Ariane MARTIN
Carole BOUILLONNEC
Nathalie GROM
Sylviane LEPAPE
Sheila DEPUILLE
Caroline BOURG
Sébastien RAVOISIER
Sandrine LHORSET
CNAS - Commission Nationale d'Action Sociale
Ariane MARTIN
Elisabeth GONDRET
Conseil d'école
Xavier BACHELET
Agnès AGLAVE-LUCAS
Correspondant défense
Gérard GENNISSON
Établissement "La Haie Vive" (HAARP)
Ariane MARTIN
Nathalie GROM
Établissement MAPAD "Parentèles"
Ariane MARTIN
Nathalie GROM
Établissement public de gérontologie Jean-Baptiste CARTY
Ariane MARTIN
Lycée Professionnel du Vexin
Agnès AGLAVE-LUCAS
Sandrine LHORSET
Office de tourisme Vexin Centre
Sébastien RAVOISIER
Sylviane LEPAPE
Les syndicats
Conservatoire de Musique du Vexin
Syndicat Intercommunal d'Assainissement Autonome
Carole BOUILLONNEC
Jean-Pierre BAZIN
Nicolas BELANGÉ
Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement de la Région de Pontoise
Syndicat Intercommunal de la Brigade de Gendarmerie de Marines
Ariane MARTIN
Gérard GENNISSON
Syndicat Intercommunal des Collèges de Marines et Vigny
Agnès AGLAVE-LUCAS
Sébastien RAVOISIER
Syndicat Intercommunal Électricité et Réseaux de Câbles du Vexin
Jean-Pierre BAZIN
Pierre-Antoine DHUICQ
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de Viosne
Nicolas BELANGÉ
Vincent DELCHOQUE
Agnès AGLAVE-LUCAS
Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional du Vexin Français
Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Viosne
Syndicat Mixte Départemental d'Électricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d'Oise
Carole BOUILLONNEC
Pierre-Antoine DHUICQ
Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d'Oise
Carole BOUILLONNEC
Sheila DEPUILLE
Syndicat Mixte de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
Syndicat Mixte Ouvert Val d'Oise Numérique
Sébastien RAVOISIER
Jean-Pierre BAZIN
Le Conseil Municipal
des Jeunes (CMJ)
Le CMJ a pour objectif de permettre aux jeunes de participer à la vie communale. Ce lieu d’apprentissage de la citoyenneté leur permet de discuter ensemble, de proposer des idées de projets qui leur tiennent à cœur, et de les réaliser.
Plan Local
d’Urbanisme
(PLU)
Le PLU a été approuvé par la délibération du conseil municipal du 18 février 2020 (et non du 17 février 2020 comme indiqué sur certains documents).
- Annexes
- Arrêté Préfectoral du 26/06/2001
- Arrêté du 23/07/2013
- Document fichier « guide fermes »
- Éléments du patrimoine à protéger
- Fiches architecturales Parc Naturel Régional Vexin Français
- Plan eau potable
- Règlement graphique bourg
- Règlement graphique commune
- SUP carte Chars Est
- SUP Chars
- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
- Procédure
- Rapport de présentation
- Règlement
- Résumé non technique
- Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Chars Séance du 18 février 2020
- Délibération 68-2020 du 18.12.2020 (Divisions parcellaires soumises à déclaration prélable)
- Note technique de la délibération 68-2020
Réglementation urbanisme
Le GNAU (Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme) vous permet de déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme en ligne afin de faciliter vos démarches.
Le flyer concernant la dématérialisation et des fiches pratiques concernant les différentes demandes d’autorisation sont consultables en cliquant sur les liens ci-contre.
– Fiche pratique « Modifier sa façade ou sa toiture »
– Fiche pratique « Réaliser une clôture »
– Fiche pratique « Construire un bâtiment »
– Fiche pratique « Réaliser une piscine »
– Fiche pratique « Construire une serre »
– Fiche pratique « Couper ou abattre des arbres protégés ou en espaces boisés classés »
Réglementation
assainissement
La taxe de raccordement fixée en conseil municipal est de 1 220€. Consultez le règlement du service d’assainissement collectif – eaux pluviales en cliquant ci-dessous.
Les arrêtés
